SOPHIE OZCAN

Advocaat

Tel 067/21.63.67

Talen FR • EN • NL • TR

VOORSTELLING

Sophie OZCAN deed ervaring op in een advocatenkantoor in Namen en Brussel dat bekend staat om zijn deskundigheid inzake stedenbouwkundig recht en milieurecht, en in een advocatenkantoor in Luik dat gespecialiseerd is in vastgoedrecht. Zij trad in 2020 in dienst bij HV-A.

Zij adviseert haar cliënten op het gebied van ruimtelijke ordening, stedenbouwkundig recht, milieurecht en publiek vastgoedrecht.

Zij vertegenwoordigt hen voor administratieve en gerechtelijke instanties om hun belangen te verdedigen.

Meester Ozcan publiceert over onderwerpen van haar vakgebied. Zij is ook spreker op colloquia en opleidingscursussen.

Haar voornaamste werkterreinen zijn stedenbouwkundig recht en milieurecht. Ze is ook actief inzake publiek vastgoedrecht (openbare ruimte, wegen, onteigening enzovoort).

OPLEIDING

Aanvullende master in milieurecht en publiek vaastgoedrecht
Université Saint-Louis-Bruxelles et Université catholique de Louvain-la-Neuve

Samenvoeging van het hoger secundair onderwijs
Université catholique de Louvain-la-Neuve

Master in de rechten
Université catholique de Louvain-la-Neuve

ERVARING

IN DE RECHTSONDERWIJS EN WETENSCHAPPELIJK ONDERZOEK

Trainer in het kader van de e-learningcursus “ruimtelijke ordening – milieu – stedenbouw” georganiseerd door de uitgever Anthemis

IN DE OVERHEIDSDIENST

Voorziter van de Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) van de Gemeente La Bruyère

PUBLICATIES

B. Havet et S. Ozcan, “Zone agricole du plan de secteur : état des lieux et perspectives”, in, ” Le droit immobilier – entre terres et bois”, Jurim Pratique, Bruxelles, Larcier, 2024, pp. 27 à 57
S. Ozcan, “La réforme du permis d’environnement”, in, Bull. jur. et soc;, 2024, n°722, p. 6
S. Ozcan, “Les infractions urbanistiques et la confiscation spéciale des avantages patrimoniaux tirés de l’infraction : l’arrêt du 29 novembre 2023 de la Cour de cassation”, in, Bull. jur. et soc., 2023, n°718, p. 6
S. Ozcan, “Du “neuf” en matière d’élagage de plantations situées sur le domaine public”, in, Bull. jur. et soc., 2023, n°718, p. 6
S. Ozcan, “Adoption par le Parlement wallon du décret du 9 mars 2023 relatif aux déchets, à la circularité des matières et à la propreté publique”, in, Bull. jur. et soc., Limal, Anthemis, 2023, n°715, p. 6
S. Ozcan, “La vente d’un bien non conforme au permis d’urbanisme”, in, Bull. jur. et soc., Limal, Anthemis, 2023, n°711, p. 6
S. Ozcan, “La condition de la relativié et du devoir de vigilance en contentieux admiunistratif viole le droit d’accès au juge et à la protection d’un envioronnement sain”, in, Bull. jur. et soc., Limal, Anthemis, 2023, n°711, p. 6
S. Ozcan, “Les hébergements touristiques dorénavant soumis à permis d’urbanisme en Région wallonne”, in, Bull. jur. et soc., Limal, Anthemis, 2023, n°707, p. 6
B. Havet et S. Ozcan, « La prise en compte des catastrophes naturelles dans la réglementation de l’urbanisme en Région wallonne : état des lieux, avancées et perspectives », in, « Res et jura immobilia », 2022/4, Bruxelles, Larcier, pp. 455 à 529
S. Ozcan et autres, “Droit de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme en Région wallonne”, B. Havet, A. Vanhuffel, R. Vincent (dir.), Limal, Anthemis, 2022, 1.052 pp.
S. Ozcan et A. Zians, « Le décret wallon du 22 novembre 2018 relatif à la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique. Quelles nouveautés pour les praticiens », Le Pli juridique, n° 53, octobre 2020, p. 19-25

VOORDRACHTEN

Le 12 décembre 2024 : intervention dans le cadre d’une conférence sur le thème “Actualités en droit de l’urbanisme et de l’environnement – aspects pratiques”, conférence organisée à Namur par la Conférence du Jeune Barreau de Namur
Le 10 septembre 2024 : intervention dans le cadre d’un colloque sur le thème “Le droit immobilier – Entre terres et bois”, sujet de l’intervention : “Zone agricole au plan de secteur : état des lieux et perspectives”, colloque organisé à Namur par la revue Jurim Pratique (éditions Larcier), en collaboration avec Benoit Havet
Le 1er décembre 2022 : intervention dans le cadre d’un colloque sur le thème “Responsabilité, assurances et aménagement du territoire, quelles sont les conséquences des inondations de 2021? Quelles solutions pour l’avenir ?” organisé à Louvain-La-Neuve par la Revue Res et Jura Immobilia (en collaboration avec B. Havet); thème de l’intervention “La prise en compte des catastrophes naturelles dans la réglementation de l’urbanisme en Région wallonne : état des lieux, avancées et perspectives”
Le 20 septembre 2022 : Intervention dans le cadre d’une journée d’étude sur le thème « L’architecte et le Code civil – aspects pratiques et nouveautés « , organisée à Gembloux par l’Union wallonne des architectes, thème de l’intervention : « Le contrat de vente immobilière »
Le 30 septembre 2021 : Intervention dans le cadre d’une soirée d’étude sur le thème “Recyclage juridique autour de la voirie et de la propriété immobilière”, recyclage organisé par l’Union royale des géomètres-experts de Charleroi (UGEC)
2021 – 2022 : Intervention dans le cadre du parcours d’e-learning « Aménagement du territoire – environnement – urbanisme » organisé par les éditions Anthemis